Mentions légales

Mentions Légales du site lancia-bourg-en-bresse.com

Editeur :

Le site lancia-bourg-en-bresse.com est un site édité par la SAS E-MB01
dont le siège social est établi :
24 Avenue Marechal Juin
01000 BOURG EN BRESSE

SIRET : 78907645200018
APE 4511Z – Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
RCS Bourg-En-Bresse B 789 076 452 | SAS au capital de 1 500 000 euros

Directeur de la publication : Gilles BOSCARY

Conception/Hébergement :

Le site lancia-bourg-en-bresse.com a été créé et est hébergé par :
SARL beenome – conseil en stratégies internet.
dont le siège social est établi :
56 Avenue Gustave Charpentier
34970 Lattes
+33 (0)4.67.65.30.56

SIRET : 534 979 992 00011
APE 6201Z – Programmation informatique
RCS Montpellier 534 979 992 | SARL au capital de 7 000 euros

Données personnelles :

Le site peut être amené à demander à l’internaute de laisser ses coordonnées. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire de formulaire est toujours signalé.
Utilisation des données :

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier (voir adresse ci-dessus).
Responsabilité :

Le site contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. beenome ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut endosser la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur des sites tiers.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur lancia-bourg-en-bresse.com – en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété.

Le nom E-MB01, son logo, ainsi que les noms de produits et de services, s’y rapportant sont des marques déposées, marques de service ou marques de commerce déposées par SAS E-MB01 et ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans sont consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.